Raison sociale : Résidence René Marion

Adresse :

95 avenue Luzy de Pelissac
BP 3
38940 ROYBON
Téléphone : 04.76.36.31.00

Directeur de publication : Philippe POUSSIER

Le présent site est la propriété de la Résidence René Marion

Conception et réalisation :
Agence Connivence
26 rue de l’europe – 38640 Claix
Tél. : 04 76 75 14 70

Hébergeur :
OVH
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 ROUBAIX – FRANCE
RCS Roubaix-Tourcoing B 424 761 41

Internet – webcam
Conditions d’utilisation du site

La Résidence René Marion fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d’utilisation que La Résidence René Marion sera libre de modifier à tout moment.

Sans se déplacer, enfants et petits-enfants, amis, peuvent discuter avec un parent hébergé au sein de la résidence par l’intermédiaire d’une « webcam ». Il suffit de prendre un « rendez-vous webcam » auprès du service animation de la Résidence.

Pour recevoir des informations directement sur la vie de la résidence par internet ou prendre un rendez-vous, merci d’utiliser le formulaire suivant :

Le mail sera adressé à Mme Leroy Brigitte, Responsable des usagers et des familles.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

La Résidence René Marion s’engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l’utilisateur du site et à ne pas les transférer à d’autres sociétés ou organismes. La Résidence René Marion s’engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d’accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

Responsabilité

La Résidence René Marion décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l’accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

La Résidence René Marion se réserve la possibilité de modifier, d’interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. La Résidence René Marion ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l’encontre d’un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

Liens hypertextes

Vous êtes libres d’établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l’image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d’engendrer une confusion dans l’esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d’utilisation.

La Résidence René Marion n’est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.